Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET "DES BOULEVARDS"
VILLE DE SAINT RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1690409
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
01/04/1996
FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET \

Présentation de la marque FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET "DES BOULEVARDS"

Déposée le 1 avril 1986 par VILLE DE SAINT RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET "DES BOULEVARDS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE SAINT RAPHAEL, domicilié(e) 83700 SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERGE - France.

La marque FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET "DES BOULEVARDS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DE SAINT RAPHAEL DU THEATRE CONTEMPORAIN ET "DES BOULEVARDS" est expirée depuis le 1 avril 1996.

VILLE DE SAINT RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-RAPHAEL SHOPPING , SAINT-RAPH SHOPPING , SAINT RAPHAEL VIGILANCE CITOYENNE EN LIEN DIRECT AVEC LA POLICE


VILLE DE SAINT RAPHAEL - 83700 SAINT RAPHAEL - France


M. ALBERGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

"Festival de Saint Raphael du théâtre contemporain et "des boulevards"